Nature et niveau de fréquentation des accueils collectifs de mineurs


Les accueils collectifs de mineurs (ACM) sont destinés aux enfants et aux jeunes d’âge scolaire, donc âgés de 3 ans (voire 2 ans dans certains cas) à 17 ans inclus, en dehors du temps scolaire. On distingue habituellement les ACM sans hébergement, qui se déroulent principalement au sein des accueils de loisirs, ou plus marginalement au sein des accueils de jeunes, des ACM avec hébergement comme les « colonies de vacances ». Les accueils de scoutisme sont quant à eux comptabilisés à part, du fait d’une activité qui peut se dérouler avec ou sans hébergement, d’une réglementation propre et d’un mode de déclaration spécifique qui en découle. La crise sanitaire est à l’origine d’une baisse historique de la fréquentation des ACM au cours du printemps et de l’été 2020, que ceux-ci aient eu lieu avec ou sans hébergement.

Texte intégral


Nature et niveau de fréquentation des accueils collectifs de mineurs

 

Les accueils collectifs de mineurs (ACM) sont destinés aux enfants et aux jeunes d’âge scolaire, donc âgés de 3 ans (voire 2 ans dans certains cas) à 17 ans inclus, en dehors du temps scolaire. On distingue habituellement les ACM sans hébergement, qui se déroulent principalement au sein des accueils de loisirs, ou plus marginalement au sein des accueils de jeunes, des ACM avec hébergement comme les « colonies de vacances ». Les accueils de scoutisme sont quant à eux comptabilisés à part, du fait d’une activité qui peut se dérouler avec ou sans hébergement, d’une réglementation propre et d’un mode de déclaration spécifique qui en découle. La crise sanitaire est à l’origine d’une baisse historique de la fréquentation des ACM au cours du printemps et de l’été 2020, que ceux-ci aient eu lieu avec ou sans hébergement.

 

LES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS SANS HÉBERGEMENT

La nature des différents accueils et leurs périodes d’activité

Les ACM sans hébergement recensés sont les accueils de loisirs et les accueils de jeunes. Ouvertes au moins 14 jours par an, ces structures de loisirs éducatifs pour les enfants et les jeunes proposent des activités diversifiées (jeux d’intérieur ou d’extérieur, activités manuelles, culturelles, sportives, etc.) dans le cadre d’un projet éducatif et pédagogique élaboré par l’organisateur et l’équipe d’encadrement.

L’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) est organisé pour 7 à 300 enfants ou adolescents âgés de 3 à 17 ans pour une durée d’activité minimale de deux heures par jour d’ouverture1. Il peut fonctionner pendant le temps périscolaire, c’est-à-dire le matin avant la classe, sur la pause méridienne ou après la classe le plus souvent du lundi au vendredi, le mercredi étant dorénavant considéré comme un temps périscolaire, qu’il y ait école ou non ce jour-là (voir décret du 23 juillet 2018). Il peut aussi fonctionner pendant le temps extrascolaire, c’est-à-dire essentiellement durant les congés scolaires. Le samedi est considéré comme un temps périscolaire si la classe a lieu ce jour-là, un temps extrascolaire sinon.

L’accueil de jeunes est organisé quant à lui pour 7 à 40 mineurs âgés de 14 à 17 ans avec une durée d’activité qui peut être inférieure à deux heures par jour. Les jeunes peuvent s’y rencontrer ponctuellement sur le principe des entrées et sorties libres. Cet accueil vise à développer l’autonomie des jeunes tout en favorisant une démarche participative.

 

Des accueils de loisirs destinés surtout aux moins de 14 ans et étroitement associés aux écoles maternelles et élémentaires

Au cours de l’année scolaire 2019-2020, une commune sur trois disposait d’un accueil de loisirs sur son territoire pour un total de 31 000 lieux d’accueil (tous n’étaient pas ouverts simultanément). Les 2,6 millions de places ouvertes rattachées à l’ensemble de ces lieux d’accueil étaient destinées pour 35 % d’entre elles à des enfants âgés de moins de 6 ans, pour 60 % à des enfants âgés de 6 à 13 ans et pour seulement 5 % à des jeunes âgés de 14 à 17 ans. Par ailleurs, 395 communes bénéficiaient d’un accueil de jeunes sur leur territoire, ce qui représentait 508 lieux d’accueil et 13 500 places destinées à des mineurs âgés de 14 à 17 ans.

Parmi les deux communes sur trois ayant scolarisé des élèves en primaire sur leur territoire au cours de l’année scolaire 2019-2020, une sur deux disposait également d’un accueil de loisirs pour les moins de 14 ans ; en revanche, moins de 2 % des communes sans école proposaient un accueil de loisirs sur leur territoire. La concentration des accueils de loisirs dans les communes les plus peuplées explique pourquoi neuf écoliers sur dix sont scolarisés dans une commune disposant d’un tel accueil. Globalement, on estime qu’au sein de ces communes, une place est ouverte en accueil périscolaire pour trois écoliers.

 

Source des données relatives aux ACM

Le ministère chargé de la jeunesse réglemente et contrôle les activités liées aux ACM, exercées hors temps scolaire (code de l’action sociale et des familles – articles L227-1 à L227-12), dès lors que ceux-ci concernent au moins 7 mineurs. Les organisateurs de ces accueils sont tenus de les déclarer auprès des services déconcentrés du ministère qui collectent à ce titre des informations relatives à leur organisation, notamment l’identité des organisateurs, la nature de chaque accueil déclaré et ses périodes d’activité, l’adresse de chaque lieu d’accueil, le nombre de places destinées aux mineurs par tranche d’âge*, l’identité des intervenants avec en particulier la fonction exercée et la qualification de chacun d’entre eux. Ces données sont centralisées au sein du système d’information relatif aux accueils collectifs de mineurs (SIAM).

* Les effectifs de mineurs devant être précisés au plus tard huit jours avant le début de chaque accueil, le nombre de mineurs déclarés peut être considéré comme une estimation fiable du nombre de mineurs réellement accueillis pour les séjours avec hébergement, le nombre de places ouvertes en accueil sans hébergement correspondant quant à lui à la capacité maximale d’accueil du nombre de mineurs.

 

Une forte baisse de la fréquentation au printemps et à l’été 2020

Au cours des semaines de classe de l’année scolaire 2019-2020, on estimait à 1,7 million le nombre de places ouvertes le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi, à 1,4 million le nombre de places ouvertes le mercredi et à quelque 130 000 celles ouvertes le samedi.

Si le nombre de places ouvertes en accueil périscolaire a baissé sensiblement depuis l’assouplissement de la réforme des rythmes éducatifs intervenu en 2017, le nombre de places ouvertes au cours des congés scolaires est resté relativement stable d’une année sur l’autre jusqu’à l’apparition de la crise sanitaire, avec 400 000 places ouvertes au cours des congés de Noël 2019 et autour de 900 000 au cours des autres petites vacances (printemps 2019, Toussaint 2019, hiver 2020).

Du fait de la crise sanitaire, le nombre de places ouvertes a chuté lourdement lors des congés scolaires de printemps 2020 inclus dans la période du premier confinement (150 000 places déclarées contre 860 000 un an plus tôt) ainsi que durant la période estivale qui a suivi : on recensait à peine un million de places ouvertes en juillet 2020 contre 1,2 million en juillet 2019 et 680 000 places ouvertes en août 2020 contre 770 000 en août 2019.

 

LES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS AVEC HÉBERGEMENT

Les différentes catégories d’ACM avec hébergement

Lorsqu’ils répondent à la réglementation générale, les ACM avec hébergement se répartissent entre « colonies de vacances » (appelées aussi « séjours de vacances ») s’ils durent cinq jours ou plus et « séjours courts » s’ils durent moins de cinq jours. Les structures sans hébergement peuvent également organiser à titre accessoire, pour les enfants qu’elles accueillent régulièrement pendant l’année, des séjours d’au plus cinq jours qui sont alors nommés « mini-camps ». Enfin, d’autres séjours répondant à une réglementation spécifique et destinés à des mineurs âgés d’au moins 6 ans sont comptabilisés à part : séjours sportifs , linguistiques, artistiques et culturels, rencontres européennes de jeunes, séjours organisés par l’Office franco-allemand pour la jeunesse, séjours de cohésion nationale organisés dans le cadre du service national universel pour les 15-17 ans.

 

Une chute historique de la fréquentation en 2020

Si la fréquentation des ACM avec hébergement baisse régulièrement depuis plusieurs années maintenant, la chute enregistrée en 2019-2020 est historique par son ampleur : elle s’explique par la crise sanitaire qui a empêché un grand nombre de séjours d’avoir lieu au printemps et à l’été 2020. Par rapport à l’année précédente, le nombre de séjours avec hébergement (hors scoutisme) a chuté globalement de 56 %, passant de 54 800 en 2018-2019 à moins de 24 400 en 2019-2020 (graphique). Le nombre de départs de mineurs au sein de ces accueils a subi une baisse comparable (- 53 % en un an), passant de 1,44 million à 670 000.

La chute du nombre de séjours à l’étranger (destinés à des mineurs résidant habituellement en France) est encore plus marquée : alors qu’ils représentaient 13 % des séjours recensés en 2018-2019 (soit 6 900 séjours) pour 168 000 départs de mineurs hors des frontières hexagonales, seuls 6 % des séjours organisés au cours de l’année scolaire 2019-2020 ont eu lieu à l’étranger (soit 1 500 séjours) pour moins de 38 000 départs de mineurs.

En 2019-2020, les jeunes âgés de 6 à 13 ans représentaient 64 % de l’ensemble des départs de mineurs en séjours avec hébergement, tandis que les plus de 14 ans en représentaient près du tiers et les moins de 6 ans seulement 3 %. Cette répartition varie peu par rapport à l’année précédente. Ainsi, les ACM avec hébergement accueillent des jeunes plus âgés en moyenne que les ACM sans hébergement.

 

 

LA SPÉCIFICITÉ DES ACCUEILS DE SCOUTISME

Les accueils de scoutisme concernent des enfants et des jeunes âgés de 6 ans ou plus et peuvent avoir lieu avec ou sans hébergement. Dix associations de scoutisme, organisées selon une logique religieuse, sont reconnues par le ministère chargé de la jeunesse : Éclaireuses et éclaireurs de France, Éclaireuses et éclaireurs israélites de France, Éclaireuses et éclaireurs unionistes de France, Éclaireurs neutres de France, Fédération des éclaireuses et éclaireurs, Guides et scouts d’Europe, Scouts et guides de France, Scouts musulmans de France, Scouts unitaires de France, Éclaireuses et éclaireurs de la nature.

Au cours de l’année scolaire 2019-2020, les accueils de scoutisme se répartissaient au sein de plus de 1 000 communes pour un peu moins de 2 000 lieux d’accueils habituels et 134 000 places ouvertes, soit presque autant que l’année précédente. Un peu plus de six places sur dix concernaient des scouts âgés de 6 à 13 ans, et les autres des scouts âgés de 14 à 17 ans. Les accueils de scoutisme connaissent une hausse régulière de leur fréquentation : le nombre de places ouvertes a augmenté de 30 000 depuis 2009-2010, soit une hausse annuelle moyenne de 2,5 % ces dix dernières années.

 

POUR ALLER PLUS LOIN

Caille J.-P., 2021, « Fréquentation des colonies de vacances : les collégiens issus de milieu social favorisé partent davantage », INJEP Analyses & synthèses, no 44.
Données sur les accueils collectifs de mineurs 2019-2020, décembre 2020.
Foirien R., MEOS, 2015, « Les accueils collectifs de mineurs avec hébergement en 2013 », Stat-Info, no 2015/02.
Foirien R., 2018, « Accueils de loisirs sur le temps périscolaire : une forte croissance en lien avec la réforme des rythmes éducatifs », INJEP Analyses & synthèses, no 09.

 

1. Le décret du 2 août 2013 puis l’article R.227-1 du code de l’action sociale et des familles tel que modifié par le décret du 1er août 2016 ont porté la durée minimale journalière de fonctionnement d’un accueil périscolaire à une heure lorsqu’un projet éducatif territorial a été signé.